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 contrat avec une mineure

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3 participants
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lalie02
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lalie02



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MessageSujet: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyMar 23 Mar - 11:26

alors je vous explique ..........
une maman m'a contacter il y a quelques mois pour garder sa fille en septembre. ........jusque là tout va bien !!! mais m'a reconctacter il y a quelques jours pour savoir si je pouvais également garder sa petite fille qui naitra en mai ! sa pemière fille a 17 ans et je voulais savoir si un contrat avec une mineure se passer de la meme manière qu'un autre contrat ? ou si il y avait d'autres closes ?
merci pour vos renseignements ou de vos expériences !
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lilou-59490
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lilou-59490



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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyMar 23 Mar - 21:58

sa fille va avoir 7 ans ou 17 ans ma lalie parce que à 17 ans on a plus besoin d'assmat pour sa fille si elle a 7 ans oui c'est le même contrat mais la faidrais voir avec boutchou pour la paje et les charges salariales et patronales, il me semble que si la maman mets un enfant de moins de trois ans pour l'autre enfant plus vieux, il n'y aurais que les charges salariales mais pas de remboursement pour la grande , si l'enfant de 7 ans avait été seule là ils auraietn payer les salariales et patronales mais demandes confirmation à boutchou bisous ma belle
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lalie02
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lalie02



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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 10:42

je crois que je me suis mal expliquer ma lilou !!!
une maman a eu une fille en février que je vais garder en septembre mais entre temps sa fille de 17 ans est tombé enceinte et naitra en mai et que j'aurai en garde également en septembre !
est ce que le contrat sera le meme pour le mere et la fille?ou il y a des closes à suivre pour les contrats avec mineure?
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lilou-59490
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 10:48

il me semble que tu devrais téléphoner au 3939 expliquer ta situation, parce que oui pour moi je pense qu'il doit y avoir des closes particulière étant donné que la fille est encore mineure!!!!! je v azis quand même essayer de voir sjr mes forums habituels en cas ou quelqu'un aurait djà fait hein mais entre temps demande à boutchou si elle est en forme aujourd'hui je reviens te dire quoi bisosu
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lalie02
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 11:19

merci d'avance ma lilou ! contrat avec une mineure 936140 contrat avec une mineure 785439
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 11:50

Pour une mineur, contact la pmi pour savoir. A-t-elle un emploi ? Touchera-t-elle des aides pour une assmat (voir sur le site de pajemploi, il y a des conditions). Je ne peux pas t'aider plus parce que c'est la première fois que ça arrive.
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lalie02
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 13:19

merci boutchou !!
alors dès que j'ai plus de renseignements je vous en fait profiter !!
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lilou-59490
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 13:21

Non pas de clauses particulières mais je ne pense pas qu'elle touche le
PAJE, à moins qu'elle bosse.
Si elle est en ménage, sans boulot et
que son ami travaille, qu'il a reconnu l'enfant, il fera la déclaration
URSSAF à son nom et aura les aides.

Se renseigner auprès de la
CAF tout de même, il y a peut être des aides spécifiques. voilà une première réponse, pour les autres réponses obtenues c'est toujours du négatif, du style ne pas prendre le contrat par ce que d'aide de la caf donc pas de paiements à moins qsue les parents de la jeune fille ne paie pour elle ou comme le dit le message du dessus quel'enfant soit recinnue par le père travaillant, si j'ai d'autres réponses je te les amènes vala
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lalie02
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lalie02



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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 13:29

ah merci ma lilou !!! merci a toutes pour les infos !!
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contrat avec une mineure Nargeb10
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 13:59

Un cas pareil, ce n'est pas évident ! Tiens-nous au courant des différentes infos.
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lilou-59490
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lilou-59490



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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 15:09

je te remets un com''ai eu une gamine dans ce cas là envoyée par la pmi
et j'ai toujours été payée rubis sur l'ongle.

après.... je n'ai jamais su si elle avait un remboursement de la caf
mais je pense puisque je recevais le bulletin paje

mais je crois qu'elle bossait chez mc do et que ses parents et son
copain l'aidaient. voilà encore un à suivre
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 15:53

2 eme avis

Lilou, c'est pareil, elle a les mêmes droit qu'une personne majeur! mais
bon un coup de fil a la PMI t'en dira davantage! Cool Cool Cool
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lalie02
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lalie02



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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 18:19

contrat avec une mineure 770718 je vous tiens au courant de la suite !!
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure EmptyJeu 25 Mar - 20:25

ok
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MessageSujet: Re: contrat avec une mineure   contrat avec une mineure Empty

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